Mentions légales
Projet mis à jour le 29 octobre 2026 · France / consommateurs
1. Éditeur du site
RULESHIFT est un nom commercial en préparation. Le professionnel qui exploitera la boutique doit être identifié ci-dessous :
- Nom / dénomination sociale
- À compléter : identité juridique du vendeur
- Forme et capital
- À compléter : statut juridique, capital si applicable, mention EI le cas échéant
- Adresse
- À compléter : adresse professionnelle complète
- Immatriculation
- À compléter : SIREN, SIRET et inscription aux registres applicables
- TVA
- À compléter : numéro de TVA ou régime d’exonération applicable
- Contact
- À compléter : adresse électronique et téléphone du vendeur
- Publication
- À compléter : directeur de publication
2. Hébergement
À compléter : raison sociale, adresse et téléphone de l’hébergeur contractuel de la boutique finale
Le site actuellement présenté est une préversion privée. Le prestataire à mentionner lors du lancement devra correspondre à l’hébergement réellement utilisé.
3. Droits sur les contenus
Les textes, créations graphiques et visuels propres à RULESHIFT ne peuvent être réutilisés sans autorisation, sous réserve des droits reconnus par la loi. Les marques de tiers demeurent la propriété de leurs titulaires. Les visuels actuels de la collection sont des illustrations et des projections d’ambiance ; ils ne constituent pas des photographies des références finales.
4. Contact, médiation et données
Les demandes relatives aux commandes seront adressées au vendeur identifié ci-dessus. Les règles de médiation figurent dans les CGV. Les informations relatives aux données personnelles figurent dans la politique de confidentialité.